Logo du site SARL Héritier

Mentions légales

Éditeur

SARL HÉRITIER
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 4 800 euros
38341613800022 R.C.S. Clermont-Ferrand
480 Avenur Muchel Omerin, 63600 Ambert
Téléphone : 04.73.294.294
Email : sarlheritier63@orange.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR19383416138
Nom du représentant légal : Sylvain HERITIER

Créateur du site

Blizz
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 20 000 euros
45189914000029 R.C.S. Clermont-Ferrand
25 rue Jean Mermoz, 63800 Cournon d’Auvergne
Téléphone : 04.73.294.294

Hébergeur du site

Blizz
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 20 000 euros
45189914000029 R.C.S. Clermont-Ferrand
25 rue Jean Mermoz, 63800 Cournon d’Auvergne
Téléphone : 04.73.294.294

Contenu du site

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. SARL HÉRITIER se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, SARL HÉRITIER pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de SARL HÉRITIER. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
SARL HÉRITIER rappelle, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de SARL HÉRITIER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de SARL HÉRITIER et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de SARL HÉRITIER est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. SARL HÉRITIER ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Internet. SARL HÉRITIER n’est pas responsable de l’existence et du contenu de liens d’autres sites vers son site. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SARL HÉRITIER.

Responsabilités

SARL HÉRITIER ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité. SARL HÉRITIER met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par SARL HÉRITIER le sont à titre indicatif. SARL HÉRITIER ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Protections des données personnelles

Le site https://www.sarl-heritier.fr ne comporte aucun formulaire et ne permet pas, en l’état, la collecte directe de données personnelles des utilisateurs. Vous pouvez toutefois nous contacter par les moyens indiqués dans ces mentions légales (téléphone, e‑mail). Les informations que vous nous communiquez dans ce cadre sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont conservées que le temps nécessaire à son traitement, dans le respect de la réglementation applicable. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez écrire à : sarlheritier63@orange.fr.

Utilisations des cookies

Le site https://www.sarl-heritier.fr ne dépose aucun cookie non nécessaire à son fonctionnement et ne recourt à aucun outil de mesure d’audience ou de suivi publicitaire.